Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODEM
/
ROYAL COPEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL COPEAUX
SODEM, SA

Numéro de dépôt :
3868769
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
ROYAL COPEAUX de SODEM

Présentation de la marque ROYAL COPEAUX

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SODEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROYAL COPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODEM domicilié(e) 17 de la Gare - 28410 - MARCHEZAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 950 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEM domicilié(e) 17 de la Gare - 28410 - MARCHEZAIS - France.

La marque ROYAL COPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL COPEAUX est expirée depuis le 21 octobre 2021.

SODEM a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PAILLE , FRANCE THERMO CONCEPT , BRICOWOIPPY , BRICONANCY , RACORIX , PROCEDE SODEM , BRICOJOUY , ROYAL LITIERES , PROFILIGNE , ROYAL MIX


SODEM, SA - 17 de la Gare - 28410 - MARCHEZAIS - France - SIREN 722950300


SODEM - 17 de la Gare - 28410 - MARCHEZAIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Bois bruts.